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Marques déposées par la société S.O.P.R.O.M
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LE QUERCYNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUERCYNOIS
S.O.P.R.O.M., société de Producteurs de Montpezat de Quercy, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1449266
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1998
LE QUERCYNOIS de S.O.P.R.O.M

Présentation de la marque LE QUERCYNOIS

Déposée le 10 février 1988 par la société S.O.P.R.O.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUERCYNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.O.P.R.O.M domicilié(e) 82270 MONTPEZAT DE QUERCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque LE QUERCYNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUERCYNOIS est expirée depuis le 10 février 1998.

S.O.P.R.O.M a également déposé les autres marques suivantes : LOU PECH D'OR , SOPROM


S.O.P.R.O.M., société de Producteurs de Montpezat de Quercy, société coopérative agricole - 82270 MONTPEZAT DE QUERCY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;fraises, cerises, pêches, prunes, chasselas, raisins divers, melons, poires, pommes et autres fruits frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.